Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUCRE D'ANGE
ALSE SARL

Numéro de dépôt :
3509444
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SUCRE D\'ANGE de ALSE

Présentation de la marque SUCRE D'ANGE

Déposée le 25 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE D'ANGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSE domicilié(e) 2 ALLEE DE LA DANSE,44800 ST HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 190 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSE domicilié(e) 2 ALLEE DE LA DANSE,44800 ST HERBLAIN - 44800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

ALSE a également déposé les autres marques suivantes : ALSEPORTAGE , TRAVAIL A TEMPS PARTAGE


ALSE SARL - 2 ALLEE DE LA DANSE,44800 ST HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 480190214


ALSE - 2 ALLEE DE LA DANSE,44800 ST HERBLAIN - 44800 - France


Inscription le 23 avril 2008 - Rejet total n°473052 - Publication au BOPI 2008-04-23

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Exclusion des parfums, huiles essentielles, savons.