Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUCRE D'ANGE
Numéro de dépôt :
3509444
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SUCRE D'ANGE
Déposée le 25 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE D'ANGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 avril 2008 - Rejet total n°473052 - Publication au BOPI 2008-04-23
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31